limite de propriété apres remenbrement

[massey8210]

grande discussion avec un voisin. le remembrement date de 1993; le cadastre a été refait entierement par un cabinet de geomtre. les us et coutumes ont parfois la vie dur.

que prendre en compte comme limite de propriété lorsqu'il y a un vieux talus ou une vieille haie a qui on a laissé les courbures du temps :
1- le bornage et le trait sur les feuilles cadastrale qui sont formes une  droite entre chaque borne
2- le bornage pour les points de limite MAIS LE TRACER NATUREL DU TALUS OU DE LA HAIE

[grabouille]

le 1 c'est ce qui fait foi

[Agrimarne]

Toujours la ligne droite entre un point A et B

[massey8210]

vous etes sur?
ou trouver la regle ecrite??
les talus et haie bretonnes prennent parfois du rond avec les éboulis au fil des décennies!

en plus ils parlent de les sanctuariser!

[Agrimarne]

Joker pour moi    

J'ai trouvé cette phrase  

Limite cadastrale et limite réelle ?

"La finalité du cadastre est essentiellement fiscale. Il ne représente, graphiquement, que la propriété apparente et ne peut assurer la définition des limites réelles définissant la propriété."

[frontalier]

[quote="Agrimarne"]Toujours la ligne droite entre un point A et B [/quote

Déformation professionnelle d'un utilisateur d'autoguidage

[ojbz14]

Joker pour moi    

J'ai trouvé cette phrase  

Limite cadastrale et limite réelle ?

"La finalité du cadastre est essentiellement fiscale. Il ne représente, graphiquement, que la propriété apparente et ne peut assurer la définition des limites réelles définissant la propriété."

c'est la que c'est l'arnaque

[jean-pierre-45]

c'est ce qui m'a été répondu pour un virage, qui empiète sur le champ

[bingo]

c'est la haie qui fait foi

le trait droit on s'en fiche

d'ailleur sur les plans de remembrement ca doit etre marqué a qui appartient l'élément topographique qui fait la limite

[Agrimarne]

Lorsque je répare des chemins avec remise à la largeur cadastrale ,soit souvent 7 m avec un mètre de blé qui vole dans la niveleuse ,ça fait drôle ,mais jamais eu de remarques
Sur la photo 1200 m point A vers B
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]" />

[varadero]

C'est certainement vrai pour les vieux "nouveaux cadastres". Mais je serais surpris qu'il ne serait pas corriger avec le nouveau tracé dans le cas d'un remembrement récent. Ils servent a quoi les géomètres dans ce cas.

[pti nikos]

Oui mais maintenant le voisin va désherber le chemin

[grabouille]

vous etes sur?
ou trouver la regle ecrite??
les talus et haie bretonnes prennent parfois du rond avec les éboulis au fil des décennies!

en plus ils parlent de les sanctuariser!

pour ma part j'en suis certain
on a fait un 2 ieme remembrement en 1993 aussi et dans les bois beaucoup de parcelles en virage qui ont été rectifié pour des lignes droites ,malgré certains fossés et talus
on prend les éléments naturels quand il n'y a pas de bornage (anciens cadastres de parcelles non remembrées)
si vous faites des courbes entre les bornes ,ou on va ???????

[pti nikos]

Si il y a des bornes, la logique veut que l'on fasse une ligne droite entre ces bornes, sinon, à quoi servent-elles ?

[Agrimarne]

Il faut juste se méfier des bornes qui ont des pattes ,et ce genre de plaisanterie au RTK ça ne plaisante pas .

[pti nikos]

Ah oui, les bornes qui se retrouvent avec des pattes, faut se méfier, c'est vrai. Certains ont dus avoir des surprises avec des voisins qui réalignent avec le GPS.

[ojbz14]

perso j'ai quelques parcelles ou j'ai pas la surface

[ghislain]

C'est certainement vrai pour les vieux "nouveaux cadastres". Mais je serais surpris qu'il ne serait pas corriger avec le nouveau tracé dans le cas d'un remembrement récent. Ils servent a quoi les géomètres dans ce cas.

Ils sont surtout là pour ramasser un max de fric au departement pour un travail plus ou moins juste ,notament des ecarts entre la surface sur papier et la surface calculée selon les bornes
Normalement c'est les bornes non deplacées qui font foi plutôt que les surfaces sur plan

[bingo]

une borne sur un terrain n'est pas forcement une limite de propriété

d'ailleur beaucoup ne sont meme pas a l'endroit exacte de la limite mais a un endroit ou on a pu la mettre

et si vous faites venir un géometre il vous dira voila la borne MAIS la vrai limite de propriété est situé a telle et telle coordonnée par rapport a celle ci

[malice79]

Le cadastre n'est qu'un instrument à destination de l'administration fiscale!

[westvar]

Le cadastre n'est qu'un instrument à destination de l'administration fiscale!

+1, mais parfois, lors de ventes ou de donations le notaire de s'embète pas et note sur l'acte la surface cadastrale sans prendre en compte les antécédents, et là le cadastre devient digne de foi.

[Jardinier du 70]

une borne sur un terrain n'est pas forcement une limite de propriété
d'ailleur beaucoup ne sont meme pas a l'endroit exacte de la limite mais a un endroit ou on a pu la mettre
et si vous faites venir un géometre il vous dira voila la borne MAIS la vrai limite de propriété est situé a telle et telle coordonnée par rapport a celle ci

La Normandie doit être un cas à part ...

Pour moi la borne indique la limite ... malheureusement beaucoup ont "sauté" avec le dernier corps de charrue.
Pour les rescapées, c' est piquet d' acacia au pied avec demi bidon de 5L retourné par dessus pour le voir de loin. Un copain me disait l' autre jour qu' il repère mes champs grâce à cette technique.

[bingo]

une borne sur un terrain n'est pas forcement une limite de propriété
d'ailleur beaucoup ne sont meme pas a l'endroit exacte de la limite mais a un endroit ou on a pu la mettre
et si vous faites venir un géometre il vous dira voila la borne MAIS la vrai limite de propriété est situé a telle et telle coordonnée par rapport a celle ci

La Normandie doit être un cas à part ...

Pour moi la borne indique la limite ... malheureusement beaucoup ont "sauté" avec le dernier corps de charrue.
Pour les rescapées, c' est piquet d' acacia au pied avec demi bidon de 5L retourné par dessus pour le voir de loin. Un copain me disait l' autre jour qu' il repère mes champs grâce à cette technique.

car tu crois que quand y'a un cailloux ou un arbre a l'endroit exacte de la borne le géomètre s'emmerde ????

il est pas a 50 cm ou 1m prés le géometre faut pas se mentir !!!

c'est différent pour une parcelle de pavillon bien entendu ....

[basto]

j'en ais des bornes qui on des pattes et j'ai aussi des bornes invisibles

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