Reprise d'une parcelle de terre.
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Reprise d'une parcelle de terre.
Un voisin cherche à arrêter.
Afin de conserver les échanges de terres, le cessionnaire souhaite qu'une parcelle cadastrale que je cultive soit divisée en 2 dans la demande d'autorisation d'exploiter, comme après sur le relevé MSA.
Est-ce possible ?
Afin de conserver les échanges de terres, le cessionnaire souhaite qu'une parcelle cadastrale que je cultive soit divisée en 2 dans la demande d'autorisation d'exploiter, comme après sur le relevé MSA.
Est-ce possible ?
varadero- Agrinaute d'or
- Age : 59
Re: Reprise d'une parcelle de terre.
Oui c'est une pratique courante ici
Tu marques le numéro de parcelle et la contenance concernée
Il faut juste se concerter pour que la somme des contenances déclaré ne dépasse pas celle de la parcelle
Tu marques le numéro de parcelle et la contenance concernée
Il faut juste se concerter pour que la somme des contenances déclaré ne dépasse pas celle de la parcelle
herget- Agrinaute de bronze
- Age : 40
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